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Données personnelles

Politique de confidentialité

Version 1.0.

Responsable du traitement

À compléter, joignable à À compléter.

Données traitées

Le service peut traiter les données nécessaires à la gestion des comptes utilisateurs, à l’authentification, au fonctionnement des modules métier, à l’audit de sécurité, au support et à la facturation du service.

Données saisies par l’entreprise cliente

Les données relatives à ses propres clients, fournisseurs, produits, factures et opérations sont saisies et administrées par l’entreprise utilisatrice. Le rôle exact de l’éditeur et de l’entreprise cliente doit être précisé dans le contrat et, lorsque nécessaire, dans un accord de traitement des données.

Sécurité

Des mesures techniques sont prévues pour limiter l’accès aux données : authentification, rôles, journalisation, sauvegardes et séparation logique des données applicatives. Aucun système ne peut toutefois garantir un risque nul.

Durées de conservation

Les durées dépendent de la nature des données et des obligations applicables. Les données comptables et de facturation peuvent être soumises à des durées légales spécifiques. Les règles définitives doivent être documentées avant commercialisation.

Droits

Les personnes concernées peuvent exercer les droits prévus par la réglementation applicable en contactant À compléter. Une vérification d’identité peut être demandée lorsque cela est nécessaire.

Sous-traitants et hébergement

Le service peut recourir à des prestataires techniques, notamment pour l’hébergement et, selon les options activées, la facturation électronique. La liste contractuelle des sous-traitants devra être tenue à jour.

Cookies

Les cookies strictement nécessaires à l’authentification et à la sécurité peuvent être utilisés sans finalité publicitaire. Toute utilisation ultérieure de traceurs non essentiels devra faire l’objet d’une information et, lorsque requis, d’un mécanisme de consentement adapté.

Ce texte constitue une base de travail et doit être validé juridiquement, notamment sur les durées de conservation, la base légale et les sous-traitants.
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